Les objets d’art, de collection ou les métaux précieux peuvent à la fois constituer une acquisition plaisir, refuge, mais aussi spéculative. Il convient par conséquent de déterminer quelle sera la fiscalité en cas de revente de ces biens, afin d’en comprendre les enjeux.
Tout d’abord, si le montant de la vente de bijoux, d’art ou de collection est inférieur à 5.000 €, aucune taxation n’est prévue par la législation fiscale. (Article 150 VJ CGI). En revanche, s’il s’agit d’une vente portant sur un métal précieux (tel que l’or ou l’argent), une taxation est exigée dès le premier euro de cession.
Nous distinguons dès lors deux types de taxation, à savoir :
1- La taxation forfaitaire
La taxe forfaitaire est calculée sur le prix de cession (et non sur la plus-value). Cette dernière est de 11 % sur l’or et autres métaux précieux. Concernant les bijoux, objets d’art, de collection, ou même d’antiquité, le taux forfaitaire est de 6 %.
Dans les deux cas, quel que soit le taux de taxation, il convient d’ajouter la Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) de 0,5 %.
2- La plus-value de cession de biens meubles
Il vous est néanmoins possible d’opter pour un régime particulier : celui des plus-values de cession de biens meubles. Dans cette hypothèse, l’impôt sera ainsi calculé sur la plus-value de cession (et non plus sur le prix de cession).
Rappel : La plus-value de cession correspond à la différence entre le prix de cession et le prix d’acquisition du bien.
Au même titre qu’un bien immobilier, un abattement pour durée de détention est prévu. Cet abattement est de 5 % par année écoulée à compter de la deuxième année de détention. Par conséquent, une exonération totale d’imposition est acquise à l’issue de la 22e année de détention du bien.
Le taux d’imposition est quant à lui de 19 % au titre de l’impôt sur le revenu, auquel s’ajoute le taux de 17,2 % au titre des prélèvements sociaux sur revenus du patrimoine.
3- Quel régime choisir ?
Dans un premier temps, le choix doit se faire sur la base des critères d’exclusion du régime des plus-values de cession de biens meubles. En effet, pour pouvoir bénéficier de ce second régime, vous devez être capable de justifier du prix d’acquisition, ainsi que de la date d’acquisition (ou de pouvoir justifier que le bien a été détenu depuis plus de 22 ans).
Lorsque la possibilité de choisir vous est offerte, il est conseiller d’opter :
- pour la taxation forfaitaire en cas de plus-value est importante ET de détention de courte durée,
- pour le régime des plus-values de cession de bien meubles en cas de plus-value faible OU d’une durée de détention importante (en raison de l’abattement pour durée de détention).
Conclusion : Quoiqu’il en soit et si vous avez la moindre interrogation, n’hésitez surtout pas à nous contacter.